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06/11/2008

CREDIT DOCUMENTAIRE

Un Crédit Documentaire est un accord par lequel une banque à la demande d'un client (importateur) et d'après ses consignes acquière l'obligation d'effectuer un paiement à un tiers (exportateur) ou bien d'autoriser une autre banque à réaliser ces paiements en échange des documents exigés et lorsque les conditions du crédit soient respectées.
Le Crédit Documentaire est la manière plus sure de recouvrement et, donc, la plus coûteuse pour l'importateur.
Les crédits documentaires sont réglés par la Chambre de Commerce International (CCI) à l'aide des Usages et Règles Uniformes Concernant les Crédits Documentaires (URU).
La dernière vérification de dettes règles apparaît dans la publication 500 de la CCI.
El usage du Crédit Documentaire est né à la suite du besoin de fournir les ventes internationales d'une majeure sécurité.
L'importateur a besoin de savoir que la marchandise lui sera livrée et l'exportateur veut assurer le recouvrement concernant la marchandise envoyée.

L'exportateur doit produire les documents devant la banque montrant l'envoi de la marchandise demandée.

Le problème est que dès que le marché international a fait devenir plus compliquées les ventes internationales que celles nationales, on doit faire attention les conditions ci-dessous:
• Le temps que la marchandise met à voyager.
• Les éventuels incidents au long du parcours.
• Les démarches douanières.
• Règles de commerce extérieur et contrôles de change.
• Les différentes législations de chaque pays.
• L'importateur et l'exportateur ne se connaissent pas.
• Différentes langues, devises, usages, etc.
En échange des documents respectant les conditions prévues par le Crédit, sera versé le paiement o accordé un engagement. L'importateur, fourni des documents, pourra prendre la marchandise.
Il faut remarquer que les banques ne réalisent jamais des opérations avec les marchandises, toujours avec des documents, tel que prévu par l'article 4 de la publication mentionnée ci-dessus.
Procédé
• L'acheteur demande à sa banque (banque émettrice) un crédit documentaire en faveur de l'exportateur.
• La banque émettrice accorde le crédit et demande à une banque intermédiaire (généralement celle de l'exportateur) de vérifier le crédit.
• La banque intermédiaire révise les documents et envoi le crédit à l'exportateur.
• Si l'exportateur est d'accord avec les conditions du crédit, envoi la marchandise au pays de destination d'après l'Incoterm convenu.
• L'exportateur produit les documents exigés par le crédit devant la banque.
• La banque intermédiaire révise les documents et, en cas de les accepter, paye ou bien négocie (d'après les conditions du crédit).
• La banque intermédiaire envoi les documents à la banque émettrice.
• La banque émettrice révise les documents et verse le montant à la banque intermédiaire.
• La banque émettrice reçoit le paiement de l'importateur et lui livre la documentation.
• L'importateur, à l'aide des documents, prend la marchandise.

TERMES
Bénéficiaire
Personne en faveur de laquelle on accorde la crédit et qui peut exiger le paiement à la banque émettrice o à celle intermédiaire une fois que les conditions du crédit sont accomplies. C'est l'exportateur.
Expéditeur
Personne physique ou juridique que demande le crédit à sa banque en s'engageant à effectuer le paiement. C'est l'importateur.
Banque émettrice
Banque choisie par l'importateur. Rédige et mène à bout le crédit. Elle est chargée de payer le crédit lorsque les conditions convenues soient accomplies. C'es la banque de l'exportateur.
Banque intermédiarie
Généralment est une banque du pays de l'exportateur qui reçoit l'ordre de la banque émettrice de payer ou s'engager au paiement des sommes convenues en échange des documents exigés. Pour l'exportateur est à conseiller l'existence d'une banque intermédiarie dans son pays.
Banque correspondante
C'est la banque correspondante de la banque émettrice dans le pays exportateur. Elle n'acquière que l'engagement de prévenir le bénéficiaire de l'existence du crédit.
Banque chargée du paiement
Elle est similaire á la banque intermédiaire mais chargée d'accepter un effet bancaire au lieu de payer ou s'engager au paiement.
Banque de négotiation
Achat (escomte) un effet à l'exportateur. Bien que le paiement, habituellement, soit déferé, l'exportateur reçoit un recouvrement à vue (avec des intérêts ou non).

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